MENTIONS LÉGALES

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MEL SDC, SAS au capital de 10 000€, dont le siège social est 14 avenue Elisée Reclus, 75007 Paris (SIRET : 793 814 898 00011), ci-après appelé MEL SDC, assure la diffusion du site Michel-Edouard Leclerc, ci-après dénommé le site internet www.michel-edouard-leclerc.
Ce site est hébergé par : SimpleRezo – 20 Boulevard de Sébastopol – 75004 Paris – www.simplerezo.com.

Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète et transparente, conformément à la personnalité de Michel-Edouard Leclerc.
La présente Charte peut être modifiée par Michel-Edouard Leclerc et MEL SDC à tout moment. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

I – Présentation du site www.michel-edouard-leclerc
Le site Internet www.michel-edouard-leclerc a pour objet de vous fournir une information complète et de répondre à vos questions :

- sur Michel-Edouard Leclerc,
- ses activités professionnelles,
- ses engagements en faveur des consommateurs et des citoyens,
- ses points de vue et son actualité,
- sa biographie, sa bibliographie et ses passions.

Il vous apporte également la possibilité de dialoguer avec Michel-Edouard Leclerc en participant à l’espace dialogue.

II – Utilisation du site www.michel-edouard-leclerc
• Qualité des informations
MEL SDC apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.michel-edouard-leclerc des informations de qualité.
MEL SDC ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, MEL SDC, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

• Accès au site Internet www.michel-edouard-leclerc
MEL SDC ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

• Distribution d’un courrier/courriel
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• Lien vers d’autres sites Internet
Le site Internet www.michel-edouard-leclerc donne accès au site portail du Mouvement E.Leclerc www.e-leclerc , à des sites du Mouvement E.Leclerc et à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires dans le site Internet www.michel-edouard-leclerc.
Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l’objet de soin et de vigilance, MEL SDC ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Elle ne peut supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs.
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Nous vous invitons à prendre connaissance le cas échéant de la charte d’accueil de ces sites Internet lors de votre première visite.

III – Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site Internet www.michel-edouard-leclerc ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.

En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.
De manière générale, MEL SDC ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.michel-edouard-leclerc.

IV – Respect de votre vie privée
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